Soins dentaires

Intolérance à l'amalgame

L'amalgame est le matériau d'obturation le plus répandu et est souvent utilisé pour la restauration des incisives latérales et des molaires. Souvent, la cause de certaines affections telles que les céphalées, douleurs rhumatismales, vertiges, etc. est attribuée aux obturations à l'amalgame (mercure). Des études scientifiques ont toutefois révélé que la sollicitation de l'organisme humain par le mercure dégagé par des obturations à l'amalgame est moins forte que la quantité de mercure qu'absorbe l'être humain dans la nourriture. En outre, les études scientifiques n'ont pas encore permis à ce jour d'établir un lien de cause à effet entre le mercure contenu dans les obturations à l'amalgame et les symptômes pathologiques du corps humain.  

L'élimination d'obturations à l'amalgame ne constitue pas une prestation obligatoire à charge de l'assurance obligatoire des soins.  


Hygiène dentaire

Le contrôle régulier ainsi que le nettoyage des dents par le dentiste ou l'hygiéniste dentaire devrait se faire une à deux fois par année. Dans la plupart des cas, ces traitements ne relèvent pas des prestations obligatoires et partant, ne peuvent pas être pris en charge par l'assurance obligatoire des soins.   

Les mesures d'hygiène dentaire deviennent des prestations obligatoires lorsqu'elles sont nécessaires pour combattre des foyers en rapport avec une affection primaire relevant des prestations obligatoires.   

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.


Infirmités congénitales

Par infirmités congénitales, on entend toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.

En cas d'infirmité congénitale non couverte par l'assurance-invalidité (AI), l'assurance obligatoire des soins prend en charge les mêmes prestations qu'en cas de maladie. Cette obligation englobe également les infirmités congénitales qui touchent le système de la mastication.

Les infirmités congénitales pour lesquelles l'assureur-maladie doit assumer les coûts du traitement dentaire lorsque l'AI n'est pas tenue de servir des prestations, sont énumérées à titre exhaustif dans l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS). L'assureur maladie n'intervient toutefois, pour les infirmités congénitales des assurés de plus de 20 ans, que lorsque le traitement ne pouvait pas, pour des raisons médicales être fait avant la 20e année.

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.

ATF 130 V 459


Granulome / kyste

Un granulome est la destruction de la dent autour de l'extrémité de la racine suite à la nécrose du nerf. La dent se gangrène de l'intérieur et la cavité qui en résulte devient de plus en plus grande. Ce phénomène est appelé granulome interne. Si la dent est sensible à la percussion, un traitement radiculaire s'avère nécessaire. Ce traitement ne relève des prestations obligatoires que dans la mesure où il s'agit d'un granulome interne, c.-à-d. à l'intérieur de la cavité pulpaire ou si le granulome apparaît à la suite d'un accident (coup violent porté au visage).   

Le kyste est dans la plupart des cas la conséquence d'un granulome non soigné. C'est une cavité à contenu liquide. Cette cavité s'agrandit de plus en plus et détruit finalement l'os. Les dents voisines du kyste peuvent être déplacées.   

Le traitement d'un kyste ne constitue une prestation obligatoire que s'il ne présente aucun rapport avec un élément dentaire.

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.


Problèmes de caries

La carie est la corrosion de l'émail dentaire et se développe essentiellement suite à une hygiène buccale insuffisante. Son traitement n'est donc généralement pas à charge de l'assurance obligatoire.  

Le traitement de caries devient une prestation obligatoire lorsque la carie, en dépit de toutes les mesures prises en matière d'hygiène bucco-dentaire, se développe en rapport avec une affection primaire relevant des prestations obligatoires.

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.


Traitements orthodontiques

L'orthodontie (orthopédie dento-faciale) a pour objet de dépister, d'éviter et de corriger les malpositions dentaires et les déformations des maxillaires. Des déviations de la dentition idéale existent pratiquement chez tout le monde.

Le traitement orthodontique ne constitue généralement pas une prestation obligatoire, sauf si la malposition doit être attribuée à un accident ou à une maladie grave du système de la mastication.   

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.


Parodontite

L'inflammation du parodonte qui comprend la gencive, le ligament parodontal et l'os alvéolaire est appelée parodontite. 

Le premier signe et le plus important permettant de reconnaître une gencive malade sont les hémorragies de la gencive. Une gencive qui saigne n'est jamais normale et est toujours le signe d'alarme d'une inflammation des gencives que l'on doit prendre au sérieux. Lorsque des inflammations des gencives (gingivites) ne sont pas soignées, la maladie peut s'étendre sur le parodonte entier. Des poches parodontales se forment et on peut même constater un léger relâchement dentaire (parodontite). Si le processus inflammatoire dure déjà depuis un certain temps, il peut s'étendre sur les os de soutien des dents et provoquer leur destruction.  

La parodontite peut être évitée par le nettoyage régulier (journalier) des dents et des espaces interdentaires.   

Il y a différentes formes de parodontites, mais seules deux formes sont réputées prestations obligatoires:  

  • La parodontite prépubertaire qui apparaît à l'âge de 4 à 5 ans immédiatement après l'éruption des dents de lait;
  • La parodontite juvénile progressive. Elle apparaît chez l'adolescent durant la puberté. 

Sinon, la parodontite ne constitue pas une prestation obligatoire à charge de l'assurance obligatoire des soins.

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.


Dents de sagesse

Les dents de sagesse manquent souvent de place et ne s’alignent de ce fait pas avec les autres dents. C'est pourquoi elles doivent très souvent être enlevées. Pour que l'extraction des dents de sagesse soit prise en charge par l'assurance obligatoire des soins, il faut que les conditions fondamentales, soit la dislocation et la valeur de maladie (abcès, kyste), soient remplies.

Les assureurs-maladie et leurs dentistes-conseils évaluent les cas à la lumière de la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances (TFA).

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.


Lésions dentaires par suite d'accident

Lorsqu'une lésion dentaire est causée par un accident, le traitement dentaire est pris en charge par l'assurance obligatoire des soins, dans la mesure où aucune autre assurance-accidents n'en assume les coûts.

Même si aucune lésion du système de la mastication n'est constatée, il est important de déclarer l'accident à l'assureur-maladie pour le cas où les dommages n'apparaîtraient qu'ultérieurement. La déclaration permettra alors de déterminer si les lésions sont en relation de causalité avec l'accident.

L'obligation de prise en charge doit, dans tous les cas, être éclaircie au préalable avec le médecin ou dentiste traitant ainsi qu'avec la CPT.

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