Autres prestations

Cure balnéaire

L'assurance obligatoire des soins sert des prestations pour des cures balnéaires ordonnées par un médecin et effectuées dans un établissement de cure balnéaire admis et placé sous direction médicale. Ces prestations comprennent:   

 
  • le traitement médical selon tarif reconnu 
  • les mesures diagnostiques et thérapeutiques selon tarif reconnu 
  • une contribution journalière de CHF 10.00 aux autres frais de cure durant 21 jours au plus par année civile. 

Des prestations supplémentaires sont prises en charge, en fonction de l'assureur, par les assurances complémentaires.   

Prestations de la CPT

Des contributions supplémentaires sont allouées par l'assurance des frais d'hospitalisation.

 

Tensiomètre

Le tensiomètre ne figure pas sur la liste des moyens et appareils et partant, ne fait pas partie des prestations obligatoires des assureurs-maladie. Des prestations sont prises en charge, en fonction de l'assureur, par les assurances complémentaires.  

 

Prestations de la CPT:

Aucune prestation n'est prévue dans le cadre des assurances complémentaires.

 

Cure de convalescence

La loi sur l'assurance-maladie (LAMal) ne prévoit pas de prestations pour les cures de convalescence. Par conséquent, seules les prestations ambulatoires fournies par un prestataire de soins conformément au tarif sont prises en charge par l'assurance obligatoire des soins.   

 

Des prestations supplémentaires sont prises en charge, en fonction de l'assureur, par les assurances complémentaires.   

Prestations de la CPT

D'autres contributions aux frais de cure de convalescence ordonnée par un médecin sont versées par l'assurance des frais d'hospitalisation. Le versement est soumis à la condition que la cure de convalescence ait lieu dans un établissement de cure dirigé par un médecin.

 

Abonnement fitness

L’assurance obligatoire des soins ne sert aucune contribution aux coûts d’un abonnement fitness.

 

Prestations de la CPT:

Au titre de la promotion de la santé, l’assurance des soins Comfort prévoit une participation annuelle de CHF 200.00 à un abonnement Wellness ou Fitness. 

 
 

Infirmités congénitales

Sont réputées infirmités congénitales les infirmités présentes à la naissance accomplie de l'enfant. La simple prédisposition à une maladie n'est pas réputée infirmité congénitale. Le moment où une infirmité congénitale est reconnue comme telle n'est pas déterminant. Toutefois, un droit à la prise en charge des frais de traitement par l'assurance-invalidité n'existe que jusqu'à l'âge de 20 ans révolus. 

 

En cas d'infirmité congénitale non couverte par l'assurance-invalidité, l'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûts des mêmes prestations qu'en cas de maladie. Ces prestations comprennent également les coûts des traitements dentaires occasionnés par les infirmités congénitales.   

 

Les infirmités congénitales sont énumérées dans l'ordonnance concernant les infirmités congénitales (OIC).


Examens gynécologiques de contrôle

L'assurance obligatoire des soins prend en charge, durant les deux premières années, un examen par année, y compris les prélèvements de dépistage cytologique, et par la suite un examen tous les trois ans (sous déduction de la participation aux coûts).  

 

Prestations de la CPT:  

Lorsque l'assurée n'a pas droit aux prestations de l'assurance obligatoire des soins, c.-à-d. durant les années intermédiaires, l'assurance des soins Plus ou des soins Comfort rembourse le 90% des coûts.

 

Médecine complémentaire

Les coûts de la médecine complémentaire (acuponcture, homéopathie, médecine anthroposophique, médecine chinoise traditionnelle, phytothérapie) sont pris en charge par l’assurance obligatoire des soins à condition que le traitement soit effectué par un médecin dont la formation dans cette discipline est reconnue par la Fédération des médecins suisses (FMH).

 

Prestations de la CPT:

L’assurance des soins Comfort et l’assurance Natura versent une participation annuelle aux traitements ambulatoires de médecine complémentaire appliqués par des fournisseurs de prestations reconnus par le Registre de la médecine empirique (RME) ou par des médecins et chiropraticiens reconnus en Suisse pour de tels traitements. 

 

Décompte de prestations

Le décompte de prestations qui vous est adressé indique qui a réglé la facture présentée:  

 
  • payé par la CPT ou 
  • à payer par vos soins

Cette mention apparaît dans tous les cas, même si vous avez peut-être déjà payé la facture.


Etablissement médico-social

Dans le cadre de l'assurance obligatoire des soins, les assureurs-maladie prennent en charge les examens, les traitements et les soins effectués sur prescription médicale ou sur mandat médical par un établissement médico-social. Ces frais sont facturés, en fonction de la convention, sous forme de forfait complet ou de forfait partiel. Les établissements médico-sociaux ne sont pas réputés établissements hospitaliers au sens de la loi sur l'assurance-maladie (LAMal).  

 

Prestations de la CPT:

Aucune contribution supplémentaire n'est prévue.

 

 


 

Soins de base des maladie psychiatriques

Les soins de base des maladies psychiatriques et psycho-gériatriques font partie des prestations obligatoires de l'assurance-maladie obligatoire. Étant donné que cette notion est très vague, il sera cependant nécessaire de déterminer dans chaque cas quelles mesures peuvent être considérées comme soins de base de maladies psychiatriques.  

 

Chaque cas d’assurance doit être vérifié quant à l’obligation de servir les prestations. Il es donc nécessaire de contacter l’assureur-maladie avant un tel traitement pour savoir si les coûts seront couverts par l’assurance.

 


 

Psychothérapie (pratiquée par un médecin)

La thérapie est pratiquée par un médecin diplômé fédéral ou par un thérapeute travaillant dans le cabinet d'un médecin diplômé fédéral (psychothérapie déléguée). Les coûts sont pris en charge par l'assurance obligatoire des soins selon les tarifs en vigueur.  

 

Ne sont pas pris en charge les coûts de la psychothérapie pratiquée en vue de la découverte ou de la réalisation de soi-même, de la maturation de la personnalité ou dans un tout autre but que la traitement d'une maladie.


Psychothérapie (pratiquée par un thérapeute non médecin)

L'assurance obligatoire des soins ne prévoit pas de prestations pour des psychothérapeutes ou psychologues indépendants.  

 

Prestations de la CPT:

Des contributions aux frais de traitement par des psychothérapeutes ou psychologues indépendants ne sont servies que par l'assurance des soins Plus ou des soins Comfort, pour autant que certaines conditions soient remplies.

 

Frais de sauvetage

L'assurance obligatoire des soins couvre le 50% des coûts, mais au maximum CHF 5'000.00 par année civile.   

 

Prestations de la CPT

En complément de l'assurance obligatoire des soins, la CPT verse des contributions supplémentaires dans le cadre des assurances complémentaires:   

 
  • assurance des frais d'hospitalisation 
  • assurance des soins Plus ou des soins Comfort  
  • en cas d'accident, par l'assurance-accidents complémentaire pour prestations de soins

 


 

Soins extra-hospitaliers (Spitex)

Par soins extra-hospitaliers (Spitex), on entend les soins dispensés directement à une personne requérant des soins et qui vit à son domicile. Les soins extra-hospitaliers ont pour but d'éviter ou de raccourcir un séjour hospitalier. Les prestations sont remboursées selon les conventions cantonales en vigueur.   

 

Les aides familiales proposées par les organisations de soins et d'aide à domicile (Spitex) ne relèvent pas des prestations obligatoires des assureurs-maladie. Dans certains cas, des contributions sont également servies par les assurances complémentaires.   

Prestations de la CPT:   

L'assurance des frais d'hospitalisation couvre des prestations supplémentaires en fonction de la classe de prestations conclue.


 

Frais de recherche et de dégagement

Les frais de recherche et de dégagement ne font pas partie des prestations obligatoires des assureurs-maladie.   

 

Prestations de la CPT:   

Des contributions sont servies par les assurances complémentaires   

 
  • assurance des frais d'hospitalisation 
  • assurance des soins Plus ou des soins Comfort  
  • en cas d'accident, par l'assurance-accidents complémentaire pour prestations de soins 
  • en cas de séjour à l'étranger, par l'assurance voyages et vacances

 


 

Frais de transport et de sauvetage

Les frais de transport et de sauvetage sont pris en charge comme suit par l’assurance obligatoire des soins:   

 
  • frais de transport: 50%, au maximum CHF 500.00 par année civile 
  • frais de sauvetage: 50%, au maximum CHF 5’000.00 par année civile   

Prestations de la CPT:   

Des contributions supplémentaires sont servies par les assurances complémentaires   

 
  • assurance des frais d'hospitalisation 
  • assurance des soins Plus ou des soins Comfort  
  • en cas d'accident, par l'assurance-accidents complémentaire pour prestations de soins

 


 

Couverture des accidents - assurance obligatoire des soins

Toute personne assurée à titre obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels par le biais de son employeur peut suspendre la couverture des accidents auprès de son assureur-maladie. Ceci est le cas lorsque l'assuré est employé au moins 8 heures par semaine par un employeur. Si les rapports de travail sont résiliés, la couverture des accidents peut à nouveau être incluse en tout temps et sans préjudice pour le 1er jour d'un mois. Ce fait doit être annoncé à l'assureur-maladie dans les 30 jours qui suivent la fin des rapports de travail.

 

Celui qui n'a pas le statut d'employé ou travaille moins de 8 heures par semaine, doit inclure la couverture des accidents dans l'assurance obligatoire des soins. 

 


 

Couverture des accidents - assurance complémentaire

L'assurance-accidents complémentaire pour prestations de soins et l'assurance obligatoire des soins garantissent l'approvisionnement de base. Ceci signifie que la division commune est couverte en cas d'hospitalisation.   

 

Prestations de la CPT:   

En complément de cette couverture de base, les assurances complémentaires suivantes offrent des prestations supplémentaires:   

  • assurance des frais d'hospitalisation 
  • assurance-accidents complémentaire pour prestations de soins 

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